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Risoul (05) Etude d'impact construction résidence de tourismeREGLEMENTATION

L'Atelier d'Ecologie Urbain accompagne les maitres d'ouvrages et les maitres d'oeuvres dans tous les documents réglementaires liés aux projets d'urbanisme ou industriels.

Nos compétences :

- Etude d'impact (articles R122-1 à R122-16 et L122-1 à L122-3 du code de l'Environnement)
- Dossier d'incidence articles R214-1 à 6 et L214-1 du code de l'environnement (dossier loi sur l'eau)
- Dossier d'installation classée
- Dossier de défirchement
- Incidence Natura 2000
- Réglementations pollution, sites et sols pollués, et déchets

 

 

 

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Quelques références :

Création du quartier « Clos Saint Victor »
Commune de La Chaussée Saint Victor (41)
2010-2011

Assistant à Maitrise d’ouvrage :
3Vals Aménagement

Maîtrise d’œuvre :
Atelier Cité Architecture

Mission :
Etude d’impact – Incidence Natura 2000

Réalisation d'une ZAC à Villemeux-sur-Eure
Ville de Villemeux-sur-Eure (28)
2011

 Mission :
Evaluation environnementale et incidence Natura 2000

Postes de Départ d’un gazoduc, site Clipon à Loon Plage (Nord)
GRT Gaz
2009-2010

Mission :
Dossier d’incidence au code de l’Environnement Déclaration

   

Résidence de tourisme à Risoul (Haute Alpes) 
Horizon Courtage
2010

Mission :
Etude d’impact

Création d'un éco quartier à Louveciennes
Ville de Louveciennes (78)
2011-2012

Mission :
Dossier d’incidence au code de l’Environnement Déclaration

 

Réalisation d'un lotissement à Baugy
Ville de Baugy (60)
2011-2012

Mission:
Dossier d'incidence au code de l'environnement Déclaration